Stéphane Peu

Je serai franc : je remplace au pied levé notre collègue Moetai Brotherson, élu de Polynésie française, dont je prononcerai le discours, en français et sans collier de fleurs !
Cher Paul Molac, nous connaissons tous votre attachement à votre belle région, la Bretagne. Ce territoire a une histoire (...)

La proposition de loi que nous examinons va dans le sens d’une plus grande cohérence de la procédure et corrige certains aspects de la jurisprudence qui s’est constituée au fil des ans au détriment de l’esprit de la loi du 15 juin 2000 et du droit des victimes. Elle est donc de nature renforcer (...)

Je commencerai par rappeler que, selon les députés communistes, il serait très exagéré de parler de droit de contrôle du Parlement concernant le pouvoir de nomination du Président de la République tel que défini à l’article 13 de la Constitution.
En effet, pour qu’une nomination soit rejetée, il faut que (...)

Madame la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées, sur un sujet très douloureux, votre majorité a récemment réclamé une deuxième chance pour témoigner de son humanité. Il est un autre sujet sur lequel elle disposera, dans les prochains jours, d’une seconde chance : créée voilà quarante-six ans, (...)

Un doute s’est insinué ; la confiance des Françaises et des Français dans leurs institutions est entamée. Ce constat cruel, nous le partagerons peut-être ici même, mais à des degrés divers car je vois aussi combien sont sous-estimés, sinon ignorés, la colère et même parfois le dégoût qu’éprouvent nos (...)

Présentés par le Gouvernement comme de simples projets de loi de coordination et d’actualisation, les deux textes dont nous débattons soulèvent pourtant de réelles difficultés, tant sur la forme que sur le fond.
Sur la forme, le projet de loi organique tire les conséquences d’ordonnances qui n’ont (...)