Interventions

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, les occasions sont rares dans cet hémicycle de traiter des enjeux de l’économie de la mer, qui représente pourtant un atout majeur pour notre pays et un formidable levier de croissance et d’emplois. Notre pays dispose en effet du deuxième domaine maritime mondial. Cela nous invite à conduire une politique (...)

Cette proposition de loi, inscrite à l’ordre du jour à l’initiative de nos collègues du groupe écologiste, répond à une préoccupation sanitaire majeure de notre époque. Comme d’autres l’ont dit avant moi, l’OMS évalue le nombre de décès liés aux substances chimiques à 5 millions par an, soit 8 % de la mortalité mondiale. Les populations sont exposées quotidiennement à des substances aux risques divers : (...)

La pollution de l’air est devenue en quelques années un sujet de préoccupation majeur. Les mesures qu’il convient de prendre en cas de pic intense de pollution font l’objet de débats et souvent de polémiques, pour plusieurs raisons. Les dispositions d’urgence affectent en effet le quotidien des populations et les autorités habilitées à les prendre sont donc hésitantes et diffèrent leurs décisions. (...)

La France est le deuxième pays européen producteur d’hydroélectricité. Au sein de cette filière, nous comptons un peu plus de 2 000 petites centrales sur 250 000 kilomètres de rivières, représentant un peu plus de 10 % de la production hydroélectrique nationale, ce qui n’est pas négligeable. Or cette activité subit aujourd’hui l’impact de l’application du principe de continuité écologique tel qu’il est (...)

La Commission européenne a présenté le 2 décembre dernier, alors qu’au même moment la COP21 battait son plein au Bourget, la nouvelle mouture du paquet sur l’économie circulaire. Ce train de mesures touche à plusieurs directives sur les déchets, les emballages, les déchets d’équipements électriques et électroniques – les « DEEE » –, les piles et batteries et la mise en décharge. Malgré l’annonce de (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, la France demeure la première destination touristique du monde. Elle a, en effet, accueilli sur son sol 83,7 millions de visiteurs en 2014, soit une légère hausse de 0,1 % après une année 2013 elle-même favorable, puisqu’elle avait enregistré une progression de 2 % du nombre de touristes étrangers par rapport à l’année précédente. Ce (...)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, nous sommes conviés ce soir, plusieurs semaines après le délai initialement prévu, à examiner le texte de la proposition de loi de nos collègues Bruno Le Roux et Gilles Savary relative à la sécurité et à la lutte contre la fraude dans les transports publics. Ce texte prône des ajustements législatifs, réglementaires et contractuels relativement (...)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, chers collègues, le 27 septembre dernier, le chef de l’État annonçait à la tribune de l’Assemblée générale des Nations unies un engagement sans précédent de la France en termes d’aide publique au développement. Un effort de 4 milliards d’euros supplémentaires par an a été évoqué à l’horizon 2020, ainsi qu’une augmentation de 2 milliards d’euros de la (...)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, quelques jours nous séparent de l’ouverture de la COP 21 au Bourget. Eu égard aux enjeux de ce sommet, il était souhaitable que la représentation nationale s’exprime sur ce sujet. Les deux propositions de résolution qui nous sont soumises nous offrent cette occasion. Elles énoncent toutes deux des (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission du développement durable, madame la rapporteure, ce projet de loi, que nous avons examiné, en première lecture, en septembre dernier, vise, pour l’essentiel, à transposer des directives européennes. Je citerai en particulier deux d’entre elles : celle du 12 juin 2013, relative à la sécurité des opérations (...)