Affaires culturelles et éducation

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le Premier ministre, après la disparition de France Soir et de La Tribune, les difficultés récurrentes de la presse nationale, en particulier de la presse d’opinion, et les difficultés de la distribution, aujourd’hui, ce sont Paris Normandie, Havre Libre, Havre Presse, Le progrès de Fécamp, Havre Dimanche, Liberté Dimanche – propriété du groupe Hersant – qui sont en dépôt de bilan !

M. Jean-Pierre Brard. Heureusement qu’il reste L’Humanité !

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, le texte que vous nous soumettez est assez emblématique de la politique menée par le Gouvernement : c’est un texte sans ambition, juxtaposant une série de dispositions disparates. Il n’est pas au niveau de vos performances sportives ! (Sourires.)

Le texte portait à l’origine sur la responsabilité des fédérations pour la réparation des dommages matériels du fait des choses. Notre groupe avait souligné les graves limites de ce texte incomplet. Mais au lieu de palier ces limites en repensant le régime de responsabilité des sportifs dans son ensemble, il a été complété par des dispositions instaurant un passeport biologique en matière de lutte contre le dopage.

Chers collègues, cela est symptomatique d’une méthode politique qui consiste à ne faire des lois que pour satisfaire les groupes de pression. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

M. Jean Mallot. Il n’a pas tort !

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.

M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’aurai, pour parler de cette proposition de loi, un ton bien différent de celui de mon intervention sur le texte précédent, relatif au droit de grève dans les entreprises de transport aérien, et mon vote également sera différent. Comme l’écrit André Gide dans son Journal, « il est extrêmement rare que la montagne soit abrupte de tous côtés ».

M. Frédéric Mitterrand, ministre. Merci !

M. André Chassaigne. Je précise que cette intervention a été préparée par Marie-Hélène Amiable, que je remplace ce soir. Vous y retrouverez sa connaissance du dossier et le style qui est le sien.

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR.

Mme Marie-Hélène Amiable. « Il faut réformer la réforme » : voilà en quels termes le député Jacques Grosperrin traduisait il y a six mois l’échec de la masterisation de la formation des enseignants improvisée par le Président de la République en juin 2008.