Défense nationale, forces armées

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.

M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, mesdames les présidentes de commission, chers collègues, j’ouvre le feu (Exclamations sur les bancs du groupe UMP)…

M. Christian Jacob. On ne tire pas sur une ambulance !

M. Jean-Jacques Candelier. …après vous avoir écouté avec beaucoup d’attention, monsieur le Premier ministre.

Les députés communistes et du Front de gauche ont répondu à l’appel du peuple malien. Nous avons soutenu le principe d’une intervention militaire au Mali, menée à la demande de l’État malien, avec le soutien de la communauté internationale.

La guerre est l’ultime recours quand tout le reste a échoué. Tout le reste, c’est la lutte contre la misère, c’est la lutte pour l’éducation, c’est la lutte pour la démocratie et la souveraineté des peuples. J’y reviendrai.

La parole est à M. François Asensi, pour le groupe GDR.

M. François Asensi. Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, il n’était pas acceptable que le Mali tombe sous la coupe des djihadistes qui détournent l’Islam pour asseoir leur volonté de pouvoir terroriste et leur dérive mafieuse.

L’enjeu était essentiel : empêcher que les Maliens se voient imposer un régime de terreur et préserver la stabilité du Sahel.

La France a entendu l’appel à l’aide de ce peuple ami. Pour cette raison, dès janvier, nous avons apporté un soutien clair au principe d’une intervention militaire sous l’égide de la communauté internationale. Nous avons également entendu sa demande de respect de sa dignité.

Notre soutien s’est ainsi assorti d’un certain nombre de réserves, mais incontestablement, nos troupes ont enregistré des succès importants sur le terrain.

À notre avis, le plus dur reste à faire. Cette première étape passée, il est urgent d’aller au fond.

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

M. Jean-Jacques Candelier. Ma question s’adresse à M. le Premier ministre.

Le conflit syrien dure depuis deux ans et a fait près de 70 000 morts. C’est insupportable. Il est temps de mettre fin aux exactions du régime de Bachar Al-Assad et aux massacres des populations.

En choisissant, même sans l’unanimité européenne requise, de lever l’embargo sur les armes en Syrie, la France prendrait la décision de livrer des armes aux rebelles syriens. Vous prendriez une très lourde responsabilité, celle d’alimenter une escalade guerrière, dans une région sous haute tension. C’est le régime de Bachar Al-Assad qui tirerait tout le profit d’une escalade des violences.

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.

M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense, cher rapporteur, chers collègues, les deux articles de cette proposition de loi portent sur des sujets bien distincts. Aucun de ces articles n’est conforme à l’article 40 de notre Constitution. Toutefois, les députés communistes, républicains et citoyens entendent se positionner clairement sur le fond, sans faux-fuyant.

Pour commencer, nous ne voterons pas, en l’état, l’article 1er : autant nous souhaitons améliorer la condition des anciens combattants, autant nous considérons qu’il n’est pas possible de tout mélanger.

Il y a eu environ cinq cents Français morts en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964, mais ces décès, pour des causes diverses, relèvent de la législation hors guerre et n’ont entraîné aucune qualification d’unités combattantes.