Discussions générales

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense, cher rapporteur, chers collègues, les deux articles de cette proposition de loi portent sur des sujets bien distincts. Aucun de ces articles n’est conforme à l’article 40 de notre Constitution. Toutefois, les députés (...)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, ce traité d’amitié et de coopération entre la France et l’Afghanistan est ambitieux, mais sa mise en œuvre n’est pas garantie. Le retrait anticipé de nos troupes combattantes par rapport au calendrier initial a été une décision salutaire du (...)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le texte résultant des travaux de la commission mixte paritaire sur ce projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France est celui qu’avait adopté le Sénat. Comme les députés du groupe GDR de notre assemblée, les sénateurs (...)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, monsieur le secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, mes chers collègues, l’examen en urgence de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la nation et (...)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, après son adoption à l’unanimité par le Sénat, cette proposition de loi montre la préoccupation, partagée par l’ensemble de la représentation nationale, de revoir la législation sur les armes, et pas seulement les armes à feu, comme l’indiquait (...)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, chers collègues, lors des vœux aux forces armées en 2008, le Président de la République avait rappelé sa volonté de définir une politique de mémoire, affirmant que « la mémoire, c’est les valeurs qu’on célèbre, qu’on respecte et (...)

La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, cher président Teissier, chers collègues, les crédits de la mission « Défense » s’élèvent à 31,72 milliards d’euros hors pensions, en hausse de 1,6 % par rapport à 2011. La plupart des budgets seront en baisse l’année prochaine ; ce ne sera pas le cas pour la défense, même s’il est prévu (...)

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Desallangre. M. Jacques Desallangre. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la peur est le commencement de la sagesse : à l’approche des échéances électorales, le Gouvernement est devenu presque sage ou, pour le moins, il tente de le paraître en attribuant quatre points pour la retraite du combattant. Vos prédécesseurs (...)

Mme la présidente. Nous en venons à une question du groupe GDR. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le secrétaire d’État, je vais essayer de ne pas vous fâcher. (Sourires.) La loi du 5 janvier 2010 sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires leur avait redonné espoir. Mais le dispositif d’application l’a vidé de son sens, stipulant que le lien de (...)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, cher président Teissier, monsieur le rapporteur, chers collègues, la catastrophe industrielle qui a succédé au tsunami au Japon a révélé une relative impréparation des autorités et de l’exploitant nucléaire. Ces graves événements donnent matière à réflexion quant au rôle que (...)