Discussions générales

Nous examinons aujourd’hui pour la troisième fois ce texte sur l’allongement du délai d’IVG de douze à quatorze semaines de grossesse. Depuis le début de ce débat, l’espace politique et médiatique se trouve, quant à lui, saturé par les propos sexistes et nauséabonds. Ce serait une belle réponse qu’ensemble nous leur opposions une décision aussi importante pour le respect et l’avancée des droits des femmes. (...)

Chaque année en France, 700 000 enfants sont victimes de harcèlement scolaire – même si vous avez raison de dire, monsieur le rapporteur, que ce nombre est certainement plus élevé en réalité. C’est donc un sujet qui nous touche toutes et tous, au travers de nos proches et de nos familles. Il est urgent de proposer des mesures efficaces pour lutter contre ce fléau et mieux le prévenir. Il s’agit d’être (...)

J’aurai tout d’abord une pensée pour Mme la ministre déléguée chargée des sports.
En septembre 2017, la France obtenait l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024.
C’était une belle occasion pour que notre pays exige la mixité de toutes les délégations qui participeront à ceux-ci et relance une grande politique du sport, dans le cadre du service public, en faveur du droit au sport et à (...)

Hier, nous commémorions le massacre de Charonne. C’était il y a soixante ans. Le préfet de police, Maurice Papon, réprimait dans le sang une manifestation pour l’indépendance en Algérie ; 9 militants communistes et syndicalistes étaient alors assassinés, 250 blessés. J’aimerais que nous ayons une pensée pour ces hommes et femmes tombés sous la violence bestiale de l’État colonial français. « L’action (...)

Ce texte est d’une grande qualité, et je tiens à saluer le travail réalisé par M. le rapporteur.
Toutefois, je souhaiterais vous faire part de l’immense déception qui fut la nôtre lors de l’examen de la proposition de résolution portée par le groupe Libertés et territoires, la semaine dernière. Cette proposition de résolution aurait pu permettre à la France, pays des droits de l’humain, d’être à la (...)

Nous sommes appelés à nous prononcer sur le compromis trouvé entre les deux chambres concernant un texte dont l’objet principal est de séparer le patrimoine professionnel du patrimoine personnel des entrepreneurs individuels, en leur reconnaissant un nouveau statut.
Si cette séparation constitue, sur le principe, une évolution favorable du droit, nous demeurons très circonspects quant à ses (...)

Nous arrivons au terme de nos débats sur une loi emblématique du quinquennat, une loi qui, nous le craignons, aggravera la rupture du pacte républicain et renforcera les inégalités territoriales. Les députés communistes, d’hier comme d’aujourd’hui, ont toujours combattu les lois de même inspiration : hier, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRE), la loi de (...)

L’action des lanceurs d’alerte est essentielle dans notre démocratie, car ils portent à notre connaissance les dérives et les abus de ceux qui se croient au-dessus des lois. Ces dernières années, de nombreuses affaires de fraude fiscale, d’abus de pouvoir, de civils victimes de bavures ou de tortures ont été dénoncées grâce à la mobilisation d’hommes et de femmes engagés pour l’intérêt général.
Face à (...)

Les actionnaires de nos chères banques peuvent se frotter les mains : en 2022, le secteur bancaire devra reverser en Europe près de 80 milliards d’euros en distribution de dividendes et rachats d’actions. Un record depuis 2008. C’est le retour à l’opulence en quelque sorte, mais pour des groupes qui n’ont pas subi la crise. Malgré les tumultes du début de l’année 2020 sur les marchés financiers, les (...)

Avec ce texte, nous sommes conviés à débattre d’un sujet essentiel. Nous tenons donc en premier lieu à remercier notre collègue François-Michel Lambert et le groupe Libertés et territoires d’avoir inscrit la présente proposition de loi à l’agenda de nos travaux.
L’urgence à agir contre la pollution plastique fait aujourd’hui consensus. Comme l’a confirmé un récent rapport, passé relativement inaperçu dans (...)