Discussions générales

Article traitant de Défense nationale :

Défense nationale Défense : élimination des armes à sous-munitions

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, cher président de la commission de la défense, madame la rapporteure, mes chers collègues, avec ce projet de loi tendant à l’élimination des armes à sous-munitions, nous arrivons au terme d’un long processus législatif, qui marque une importante avancée du droit humanitaire international et de la protection des populations civiles. Ce texte s’inspire de (...)

Défense nationale Défense : réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

- Intervention de

Vous commencez bien ! Je n’en avais pas l’intention, mais, dans ces conditions, je vais parler longtemps. J’ai toute la soirée, je ne partirai pour Amiens que demain matin ! Madame la présidente, mes chers collègues, nous avons aujourd’hui à nous prononcer sur le projet de loi présenté par le rapporteur de la commission mixte paritaire relatif à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des (...)

Défense nationale Défense : gendarmerie nationale

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’en venir au sujet, je voudrais, une fois de plus, déplorer, au nom de l’ensemble des députés de mon groupe, ce qui est un déni de démocratie singulier et affligeant : la commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif à la gendarmerie nationale, ne comptait aucun député du groupe GDR. L’avis du (...)

Défense nationale Défense : réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 13 février 2010, cela fera cinquante ans que le premier essai nucléaire a eu lieu au Sahara. C’est dire le temps qu’il aura fallu pour que le Gouvernement reconnaisse enfin, par le dépôt de ce projet de loi, les dramatiques conséquences qu’ont eues les essais nucléaires au Sahara et en Polynésie sur la santé des militaires, des civils (...)

Défense nationale Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, cher président Teissier,… Je vais vous dire pourquoi, monsieur le ministre : nous respectons notre président de commission. Certains respectent le Président de la République ; pour ma part, je respecte le président Teissier, et plus que le Président de la République. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Tout à l’heure, notre collègue Grouard proposait (...)

Défense nationale Défense : emplois réservés et autres dispositions

- Intervention de

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Comme vous le savez, l’examen de ce projet de loi intervient dans un contexte particulièrement lourd pour notre défense nationale. Tous les éléments sont maintenant largement connus, j’ai eu l’occasion d’y faire référence plusieurs fois ces derniers temps, et c’est pourquoi je n’y reviendrai que brièvement. Je voudrais simplement rappeler qu’un (...)

Défense nationale Défense : insertion des jeunes en difficulté (ratification des ordonnances n° 2005-883 et n°2007-465)

- Intervention de

Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les ministres, Chers collègues, Le texte qui nous est proposé ici vise à ratifier deux ordonnances. Le projet de loi décline en conséquence toute une série de mesures d’actualisation et de modification du code de défense et du code civil. Je commencerai par vous exposer quelques réflexions sur l’ordonnance du 2 août 2005. Comme vous le savez, celle-ci a mis (...)

Défense nationale Pouvoirs publics : délégation parlementaire pour le renseignement (Parlement)

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, messieurs les présidents de commission, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, cet hémicycle me change de celui du conseil général du Nord. C’est la première fois que j’interviens de cette tribune, et j’espère que vous serez indulgents. De cela, en effet, je suis sûr, mon cher collègue ! (Sourires.) Avec le présent projet de loi, l’occasion (...)

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