Discussions générales

Article traitant de Affaires sociales :

Affaires sociales 2ème lect. Pn déblocage exceptionnel de la participation et intéressement

- Intervention de

Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François Hollande le 28 mars dernier pour relancer la consommation. Permettez-moi de citer les propos du chef (...)

Affaires sociales Pn interdiction des licenciements boursiers

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales. M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales. Madame la présidente, monsieur le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, madame la présidente de la commission des affaires sociales, mes chers collègues, pas une semaine ne (...)

Affaires sociales Pn interdiction des licenciements boursiers

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. « Interdiction des licenciements boursiers et des suppressions d’emplois abusives », tel est le titre de la proposition de loi présentée aujourd’hui par les députés du Front de gauche. C’est hélas une banalité de proclamer que la situation de l’emploi dans notre pays n’a jamais été aussi dégradée (...)

Affaires sociales CMP - Pn réforme de la biologie médicale

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous parvenons au terme des tribulations d’une volonté de réforme du secteur de la biologie médicale, commencée par la voie d’une ordonnance et déjà manifestée par plusieurs textes. Pour tenir compte du règlement européen du 9 juillet 2008 qui impose un organisme (...)

Affaires sociales Pn déblocatge exceptionnel de la participation et de l’intéressement

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François Hollande le 28 mars dernier, afin de relancer la consommation : « Je propose que la participation, (...)

Affaires sociales Pn renforcement des droits des patients en fin de vie

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’adoption en 2005 de la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie a constitué une véritable avancée pour notre société. Elle était devenue indispensable en raison des progrès de la médecine et de ses exigences éthiques ainsi que de la volonté (...)

Affaires sociales Questions à la ministre des affaires sociales et de la santé : situation des hôpitaux

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la ministre, ma question porte sur la situation des hôpitaux en général, et de l’hôpital Foch de Suresnes en particulier. Le 4 mars dernier, vous rendiez public le pacte de confiance pour l’hôpital, élaboré par M. Édouard Couty dans le cadre d’une large (...)

Affaires sociales CMP - Sécurisation de l’emploi

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, nous voici donc à nouveau saisis de ce projet de loi faussement intitulé de « sécurisation de l’emploi », après son passage au Sénat qui a donné lieu à la mise en œuvre de toutes les grosses ficelles que nous dénoncions ensemble il n’y a pas si longtemps, monsieur le (...)

Affaires sociales Motion de rejet préalable sur le Pt sécurisation de l’emploi

- Intervention de

Mme la présidente. J’ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’aborder le contenu de notre motion, je voudrais rappeler à M. (...)

Affaires sociales Pn recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, tout est prêt – enfin ! –, pour adopter ce texte. Permettez-moi, tout d’abord, de dire ma profonde satisfaction et celle de l’ensemble des députés du Front de gauche… Permettez-moi, tout d’abord, de dire ma profonde satisfaction et celle de l’ensemble des députés du (...)

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