Discussions générales

Article traitant de Finances :

Finances Budget 2021 : les Français attendent une reprise en main de l’économie par l’Etat

- Intervention de

J’ai fait un rêve.
Pas un cauchemar, un rêve. La crise frappait le monde, notre pays – ça, c’était la réalité. Un gouvernement très libéral avait très mal géré la première vague ; un nouveau gouvernement venait d’être nommé. Et là, coup de tonnerre dans un ciel serein : le nouveau premier ministre prenait les affaires en main, réorientait complètement les centaines de milliards d’euros d’argent public (...)

Finances 3e loi de finances rectificative pour 2020 - CMP

- Intervention de

Merci à tous d’arriver en nombre pour écouter le dernier orateur… (Sourires.)
Nous examinons le troisième projet de loi de finances rectificative dans la version de la CMP, qui reste dans la même veine que les précédents. (Exclamations sur les bancs du groupe LaREM.)
Rien ne change, en effet. Certes, je l’admets encore une fois, beaucoup d’argent public est mis sur la table ! (Applaudissements sur (...)

Finances Règlement du budget et approbation des comptes 2019

- Intervention de

Nous sommes amenés, après l’échec de la commission mixte paritaire, à nous prononcer de nouveau sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019.
S’il s’agit d’un exercice formel, technique, il est malgré tout possible d’en extraire une dimension politique, essentielle et qui prend tout son sens dans la période actuelle.
En nous plaçant sur ce terrain, nous sommes (...)

Finances 3e PLFR pour 2020

- Intervention de

Commençons par ce qui va dans le bon sens : les petites entreprises et les collectivités avaient besoin d’une aide massive, sans quoi elles auraient sombré dans le chaos. Pour nos communes, vous faites un pas de 780 millions, mais vous êtes encore loin de compenser toutes les pertes de recettes qu’elles ont subies. Citons aussi les 3 milliards d’exonérations pour les petites entreprises ; cela les (...)

Finances Contribution des hauts revenus et des hauts patrimoines à l’effort de solidarité nationale

- Intervention de

Disons-le tout net : nous partons de très loin pour vous convaincre – et donc vous convertir ! – de donner ne serait-ce qu’un avis de sagesse sur l’un des trois articles de notre proposition de loi.
Nous le savons, ce texte est aux antipodes des choix politiques du Gouvernement depuis 2017. Vous n’avez cessé de défendre l’idée d’une baisse régulière des impôts sur les ménages et les entreprises. C’est (...)

Finances Contribution des hauts revenus et des hauts patrimoines à l’effort de solidarité nationale

- Intervention de

Rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Depuis trois mois, nous luttons contre une crise qui ébranle la vie des Français, et qui a fait éclater au grand jour les fragilités sociales d’un grand nombre d’entre eux. De surcroît, la récession économique historique dans laquelle nous sommes entrés générera des difficultés que nous sommes peut-être encore loin (...)

Finances Exonération de TVA sur les masques, gels hydroalcooliques et solutions désinfectantes

- Intervention de

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi de partager avec vous toute mon amertume. Depuis trois mois, notre pays fait face à l’une des crises les plus graves de son histoire ; pendant ce temps, nous en sommes encore à débattre d’une éventuelle exonération de TVA des masques de protection et du gel hydroalcoolique. Voilà la réalité : trop peu, trop tard !
En (...)

Finances Annulation, le temps de l’état d’urgence sanitaire, des charges des entreprises

- Intervention de

Après cette crise terrible du covid-19, c’est une épidémie de chômage qui risque de s’abattre sur notre pays si nous ne créons pas les conditions pour l’éviter. Elle n’est pas fatale en effet et nous, députés communistes, et les membres du groupe GDR en général, nous ne nous y résignons pas, pas plus que nous n’acceptons que 1 million d’emplois soient détruits d’ici à la fin de l’année dans le sillage (...)

Finances Taux réduit de TVA pour l’hébergement touristique et la restauration

- Intervention de

Cette proposition de loi nous invite à répondre aux difficultés exceptionnelles que le secteur de l’hôtellerie et de la restauration traverse depuis le 17 mars, date de la fermeture des établissements. Je le dis d’entrée de jeu : le groupe de la Gauche démocrate et républicaine votera en sa faveur. (Applaudissements sur les bancs du groupe LR. – M. Pascal Brindeau applaudit également.)
Il s’agit d’un (...)

Finances Débat sur le rapport d’information de la commission des finances "sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020

- Intervention de

Donner plus de contrôle et de pouvoir aux parlementaires : qui, dans cet hémicycle, pourrait s’opposer à une telle ambition ? En tout cas, l’objectif affiché à l’occasion de la création de ce printemps de l’évaluation aurait pu être de nature à nous rassembler. Malheureusement, le compte n’y est pas, pour des raisons qui tiennent à la fois à la forme et, cette année, aux circonstances exceptionnelles que (...)

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