Discussions générales

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, madame la garde des sceaux, madame et monsieur les rapporteurs, Elsa Faucillon, Pierre Dharréville, Jean-Paul Lecoq et moi-même avons décidé de nous rendre dans un troquet parisien goûter la ferveur populaire et voir comment la France rassemblée dans sa diversité peut, dans un bonheur simple, cultiver le sentiment d’appartenance. Cela a été un (...)

Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, nous discutons aujourd’hui de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés. Nous voterons ce texte et nous nous félicitons de la quasi unanimité qui prévaut cet après-midi dans l’hémicycle. La situation actuelle est inquiétante, car ces rassemblements (...)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, durant les débats parlementaires autour de la loi ELAN déjà, plusieurs amendements visant à modifier la législation de l’occupation sans droit ni titre avaient été déposés par les parlementaires de droite, remettant dangereusement en cause les combats législatifs menés contre le mal-logement. Si nous pouvons nous (...)

Monsieur le président, monsieur le vice-président de la commission des lois, madame la rapporteure, voilà maintenant près de deux mois, le défilé de la fête du Travail, traditionnellement festif et familial, a été entaché de nombreuses violences et dégradations qui ont beaucoup fait réagir les politiques et l’opinion publique, et cela à juste titre, car les événements qui se sont produits à Paris ce (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure de la délégation aux droits des femmes, mes chers collègues, nous aurons l’occasion, quand le débat sur la réforme des institutions s’engagera, de dire tout le mal que nous pensons de la conception du pouvoir qu’ont le Gouvernement et la majorité et de leur volonté de transformer l’Assemblée en think tank, (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure de la délégation aux droits des femmes, mes chers collègues, nous aurons l’occasion, quand le débat sur la réforme des institutions s’engagera, de dire tout le mal que nous pensons de la conception du pouvoir qu’ont le Gouvernement et la majorité et de leur volonté de transformer l’Assemblée en think tank, (...)

Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, madame la rapporteure, mes chers collègues, il y avait beaucoup d’attentes parce que beaucoup de souffrances ; il y avait tant d’aspirations et tant de possibles à ouvrir, en cette période où s’expriment haut et fort un désir de liberté, un désir d’égalité, un désir de sororité. À la lecture de ce projet de loi, il semble toutefois (...)

Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, l’Assemblée est saisie en lecture définitive de ce texte qui vise à adapter la loi « Informatique et libertés » de 1978 au paquet européen de mesures pour une réforme de la protection des données personnelles, dans les délais très contraints que nous connaissons. Au cours de la navette parlementaire, les (...)

Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous avons à discuter, une nouvelle fois, du projet de loi relatif à l’élection des représentants au Parlement européen. Il s’agit d’un texte primordial, compte tenu de l’importance des politiques européennes et du caractère incertain de l’avenir de la construction (...)

Madame la garde des sceaux, votre projet de réforme constitutionnelle relève de la pure provocation antidémocratique. Outre la baisse du nombre de parlementaires, les mesures prévues, comme la confiscation de l’ordre du jour par le Gouvernement, la réduction du temps d’examen des projets de loi de finances, ou encore la restriction du droit d’amendement parlementaire, sont destinées à neutraliser la (...)