Discussions générales

M. le président. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je suis consterné de devoir constater que la trentaine de députés signataires de cette proposition de loi n’a pas tiré tous les enseignements des mots fameux, prononcés il y a pourtant plusieurs siècles par (...)

M. le président. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, le Gouvernement prétend présenter cette année un budget de la mission « Recherche et enseignement supérieur » en hausse. D’un point de vue formel, ce n’est pas inexact puisque, comparés à l’année précédente, les crédits augmenteraient cette année de 1,7 % en autorisations (...)

Mme la présidente. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, au terme d’une discussion parlementaire trop rapidement expédiée par le recours injustifié à la procédure accélérée, nous voici finalement réunis pour qu’une majorité puisse satisfaire l’exigence présidentielle d’adopter avant l’été un projet d’affichage politique. (...)

M. le président. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, au terme du processus législatif de révision des lois bioéthiques, je veux d’emblée exprimer mon désappointement quant au déroulement des débats et à la vacuité des arguments de la majorité, notamment sur la question de la recherche. Ils en disent long des postures (...)

M. le président. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ne reviendrai pas sur l’ensemble du projet de loi. Mon collègue Marc Dolez a parfaitement exposé nos positions, en détaillant nos principales objections et inquiétudes relatives à ce texte. Je concentrerai mes propos sur le dernier volet de ce projet de loi, consacré au (...)

Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques que nous examinons aujourd’hui en deuxième lecture nous a été présenté comme un texte principalement technique destiné à renforcer la sécurité juridique, à simplifier les procédures et à moderniser l’exercice des professions du droit. Cette présentation (...)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme le note très justement le comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé dans son avis du 9 octobre 2008 : « La recherche de la connaissance est une valeur fondamentale et la science, malgré des erreurs et des dérives, a contribué et contribue toujours à l’amélioration du bien-être de l’homme. (...)

Monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le débat relatif à la mise en place du Défenseur des droits mérite une attention toute particulière. Il concerne en effet le statut de l’individu et les rapports de nos concitoyens avec les institutions de la République, et ce, dans un contexte marqué précisément par un sentiment de défiance des premiers à l’endroit des secondes. La tension perceptible (...)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie d’excuser mon collègue et ami Patrick Braouezec qui ne peut prononcer, à cette heure, cette motion de renvoi en commission. Je prêterai donc ma voix à sa plume. En première lecture, il avait considéré que, au-delà des effets d’annonce, la philosophie générale du projet de loi visait à étendre les formules de fichage de la (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le mardi 7 septembre a été une grande journée d’espoir pour tous les opposants à la réforme des retraites. Cet espoir ne les a pas quittés – nous l’avons encore vérifié cet après-midi – et ils retourneront manifester dès le 23 septembre prochain. Votre offensive à marche forcée pour faire adopter ce texte avant la fin octobre ne les a (...)