La commission des Affaires économiques a été créée le 1er juillet 2009, en même temps que la commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, par scission de la commission des Affaires économiques, de l’environnement et du territoire.
- Intervention de Marc Dolez
Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, notre débat s’inscrit dans un contexte dramatique pour l’ensemble des agriculteurs français et européens. Le revenu agricole net a connu une chute vertigineuse de 20,3 % en 2008. Et encore n’est-ce qu’une moyenne, qui cache des (...)
- Intervention de Pierre Gosnat
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, le projet de loi relatif au Grand Paris est soumis au vote des députés aujourd’hui, mais, puisque vous avez décidé l’urgence, il n’y aura qu’un passage, c’est-à-dire un passage en force. Le Président de la République et sa majorité s’y (...)
- Intervention de Marie-George Buffet , André Chassaigne , Marie-Hélène Amiable , François Asensi , Martine Billard , Alain Bocquet , Patrick Braouezec , Jean-Pierre Brard , Jean-Jacques Candelier , Jacques Desallangre , Marc Dolez , Jacqueline Fraysse , André Gerin , Pierre Gosnat , Maxime Gremetz , Jean-Paul Lecoq , Roland Muzeau , Daniel Paul , Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Quelques mois après le Forum mondial de l’eau d’Istanbul, la question de la reconnaissance d’un droit à l’eau se pose toujours avec acuité. Près d’un milliard de personnes n’ont pas accès à l’eau potable et 2,6 milliards n’ont pas accès à un assainissement de base. (...)
- Intervention de François Asensi
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis plus de trente ans, en Île-de-France, les ségrégations territoriales se sont renforcées, les inégalités sociales, économiques, culturelles ont explosé sous le coup d’un modèle de développement libéral. La disparition de (...)
- Intervention de Martine Billard
Le Président de la République promettait, au printemps dernier, une véritable révolution dans l’aménagement de la région Île-de-France, pour en faire une grande capitale à l’échelle mondiale. Quel écart avec ce projet de loi, réduit à la réalisation d’un métro circulaire reliant quelques pôles qualifiés de (...)
- Intervention de Patrick Braouezec
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens d’abord à réaffirmer à M. Calméjane qu’il a dit un mensonge. Je lui enverrai les trois comptes rendus du conseil municipal de Saint-Denis, réuni au sujet du Grand Stade, au mois d’août 1993 : il s’apercevra que la décision (...)
- Intervention de Jean-Pierre Brard
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ce débat n’en est pas un, c’est une litanie d’interventions s’enchaînant les unes aux autres. C’est que je n’ai pas terminé mon raisonnement ! J’allais en effet ajouter qu’il y a néanmoins des exceptions, à gauche, bien sûr, et même à (...)
- Intervention de Jacqueline Fraysse
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, en cohérence avec la suppression de la taxe professionnelle et la réforme des collectivités territoriales, ce texte sur le Grand Paris marque, par son caractère autoritaire, un recul de plusieurs dizaines d’années. Élue des Hauts-de-Seine, dans la (...)
- par André Chassaigne
M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse au ministre qui voudra bien me répondre. (Rires sur les bancs des groupes GDR et SRC.) Chacun le sait, le (...)
- par André Gerin
M. le président. La parole est à M. André Gerin, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Gerin. Ma question s’adresse à M. le Premier ministre. En plein débat sur l’avenir de La Poste, M. Bailly et la direction de La Poste veulent privatiser l’escale postale de l’aéroport (...)
