Défense nationale

Explications de vote et scrutins Défense : réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

- Intervention de

De l’aveu du ministre, M. Morin, la cause était entendue depuis la discussion de son projet de loi en commission de la défense. Il s’attendait à un avis consensuel de tous les groupes parlementaires, gauche et droite réunies. Ah, si cela avait été possible ! De fait, mis à part quelques députés (...)

Discussions générales Défense : réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 13 février 2010, cela fera cinquante ans que le premier essai nucléaire a eu lieu au Sahara. C’est dire le temps qu’il aura fallu pour que le Gouvernement reconnaisse enfin, par le dépôt de ce projet de loi, les dramatiques (...)

Explications de vote et scrutins Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, nous arrivons au terme du débat sur le projet de loi de programmation militaire. Celui-ci est particulièrement dangereux. Dangereux, il l’est pour nos libertés publiques, à travers son approche ultrasécuritaire (...)

Discussions générales Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, cher président Teissier,… Je vais vous dire pourquoi, monsieur le ministre : nous respectons notre président de commission. Certains respectent le Président de la République ; pour ma part, je respecte le président Teissier, et plus que le Président de la (...)

Propositions de loi PL n° 1464 - relative à la date d’anniversaire du cessez-le-feu survenu en Algérie en 1962

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La décision du gouvernement français d’envoyer entre 1952 et 1962 l’armée en Algérie, au Maroc et en Tunisie a profondément affecté dans leur existence, leur santé, leur vie familiale et professionnelle ceux qui ont servi dans ses rangs. Trois millions d’appelés (...)

Propositions de résolution PR n° 1098 - tendant à la création d’une commission d’enquête afin de faire toute la lumière sur les circonstances de l’embuscade survenue le 18 août 2008 en Afghanistan

- Intervention de

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Lundi 18 août 2008, près de Kaboul, dix soldats français ont trouvé la mort et vingt et un autres ont été blessés au cours d’une embuscade dans l’accomplissement de leur devoir. Après le moment de recueillement et le juste hommage national rendu, l’état-major des (...)

Discussions générales Défense : emplois réservés et autres dispositions

- Intervention de

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Comme vous le savez, l’examen de ce projet de loi intervient dans un contexte particulièrement lourd pour notre défense nationale. Tous les éléments sont maintenant largement connus, j’ai eu l’occasion d’y faire référence plusieurs fois ces (...)

Propositions de loi PL n° 806 - visant à interdire les bombes à sous-munitions

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le traité d’Ottawa signé le 3 décembre 1997 avait permis d’aboutir à l’interdiction des mines antipersonnel. Le « processus d’Oslo » initié en février 2007 à la conférence, qui s’est tenue dans la capitale norvégienne, doit déboucher, à la fin de 2008, sur la signature (...)

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