Défense nationale

Madame la présidente, monsieur le ministre, cher président Teissier,… Je vais vous dire pourquoi, monsieur le ministre : nous respectons notre président de commission. Certains respectent le Président de la République ; pour ma part, je respecte le président Teissier, et plus que le Président de la (...)

Le gouvernement sait que l’opinion publique n’est pas favorable au retour de la France dans le commandement intégré de l’OTAN. En engageant la responsabilité du gouvernement comme vient de le souhaiter François Fillon, le Président de la République et son exécutif veulent imposer un choix (...)

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La décision du gouvernement français d’envoyer entre 1952 et 1962 l’armée en Algérie, au Maroc et en Tunisie a profondément affecté dans leur existence, leur santé, leur vie familiale et professionnelle ceux qui ont servi dans ses rangs. Trois millions d’appelés (...)

Tout va bien, nous avez-vous dit tout à l’heure, monsieur le ministre, si je résume. C’était un discours d’autosatisfaction : vous nous avez expliqué que le Gouvernement avait démontré sa réactivité. Mais, suivant certainement l’exemple du Président de la République, vous confondez certaines notions. Si (...)

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Lundi 18 août 2008, près de Kaboul, dix soldats français ont trouvé la mort et vingt et un autres ont été blessés au cours d’une embuscade dans l’accomplissement de leur devoir. Après le moment de recueillement et le juste hommage national rendu, l’état-major des (...)

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Comme vous le savez, l’examen de ce projet de loi intervient dans un contexte particulièrement lourd pour notre défense nationale. Tous les éléments sont maintenant largement connus, j’ai eu l’occasion d’y faire référence plusieurs fois ces (...)

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le traité d’Ottawa signé le 3 décembre 1997 avait permis d’aboutir à l’interdiction des mines antipersonnel. Le « processus d’Oslo » initié en février 2007 à la conférence, qui s’est tenue dans la capitale norvégienne, doit déboucher, à la fin de 2008, sur la signature (...)

Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les ministres, Chers collègues, Le texte qui nous est proposé ici vise à ratifier deux ordonnances. Le projet de loi décline en conséquence toute une série de mesures d’actualisation et de modification du code de défense et du code civil. Je commencerai par (...)

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Bien que le nombre des civils et militaires qui ont participé aux essais nucléaires de la France, entre le 13 février 1960 et le 27 janvier 1996, n’ait jamais été rendu public, nombreux sont ceux qui font état de graves problèmes de santé, notamment cancéreux, (...)

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La célébration annuelle d’une Journée nationale de la Résistance est un devoir de mémoire et de transmission pour notre pays, c’est aussi un souhait des associations de résistants et d’anciens combattants. Cette journée nationale sera dédiée aux valeurs de la (...)