Propositions de résolution

Article traitant de Culture et éducation :

Culture et éducation Donner les moyens à l’institution scolaire de faire face à la crise sanitaire - 3603

- Intervention de

Proposition de résolution visant à donner les moyens à l’institution scolaire de faire face à la crise sanitaire
présentée par Mesdames et Messieurs
André CHASSAIGNE, Elsa FAUCILLON, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Sébastien JUMEL, Manuéla KÉCLARD–MONDÉSIR, Karine LEBON, Jean‑Paul LECOQ, Jean‑Philippe NILOR, Stéphane PEU, Fabien ROUSSEL, (...)

Culture et éducation Création d’une commission d’enquête sur la gestion de l’entreprise Presstalis - 3285

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la gestion de l’entreprise Presstalis
(Renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l’éducation, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames et Messieurs
Pierre DHARRÉVILLE, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George (...)

Culture et éducation Développement des arts, de la culture, de la création et de l’éducation populaire - 3110

- Intervention de

Proposition de résolution pour le développement des arts, de la culture, de la création et de l’éducation populaire
présentée par Mesdames et Messieurs
Pierre DHARRÉVILLE, Delphine BAGARRY, Marie‑Noëlle BATTISTEL, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Fabrice BRUN, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Guillaume CHICHE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, M’jid EL GUERRAB, Caroline FIAT, Brahim HAMMOUCHE, (...)

Culture et éducation Mesurer et prévenir les effets de la crise du covid‑19 sur les enfants et la jeunesse - 3068

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid‑19 sur les enfants et la jeunesse
(Renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l’éducation, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, (...)

Culture et éducation Conditions d’exercice des conseillers techniques - n°1988

- Intervention de

Conditions d’exercice des conseillers techniques sportifs et les conséquences qu’engendrerait leur transfert auprès des fédérations ainsi que sur les conditions de ce transfert
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, Régis JUANICO, Maxime MINOT, Aude AMADOU, Patricia GALLERNEAU, Pascal BRINDEAU, Éric COQUEREL, François PUPPONI, Sébastien NADOT, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Alain (...)

Culture et éducation Inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, 14 ans après la loi du 11 février 2015 - n°1565

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
présentée par Mesdames et Messieurs
Sébastien JUMEL, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Elsa FAUCILLON, Manuéla (...)

Culture et éducation Sur les inégalités d’accès à la pratique sportive dans notre pays - n°362

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les inégalités d’accès à la pratique sportive dans notre pays
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, Alain BRUNEEL, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Elsa FAUCILLON, Sébastien JUMEL, Jean‑Paul LECOQ, Stéphane PEU, Fabien ROUSSEL, Hubert WULFRANC, Sabine RUBIN, Caroline FIAT, François (...)

Culture et éducation PR n° 1731 - tendant à la création d’une commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif...

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s, Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le monde associatif est une composante majeure de la société française. Un élément producteur de lien social, de citoyenneté et de (...)

Culture et éducation PR n° 665 - tendant à la création d’une commission d’enquête sur les dérives linguistiques actuelles en France, chargée de proposer des mesures de défense et de promotion de la langue française

- Intervention de

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Selon l’ancien vice-président du MEDEF (magazine Challenges du 28 janvier 2010), dans la configuration du capitalisme mondialisé, « le seul enjeu qui compte » est « que le site de production France soit (...)

Culture et éducation PR n° 238 - tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences des paris sportifs

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Nous savons tous la place qu’occupe la pratique sportive dans notre société, tant au plan local, national ou international. Au sport amateur (...)

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