Discussions générales

Article traitant de Développement durable :

Développement durable PL Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, c’est avec un vrai plaisir que je supplée, une fois de plus, Patrice Carvalho, empêché pour raisons de santé. Je siégeais à la commission du développement durable en 2010… M. Martial Saddier. Vous nous (...)

Développement durable Pt Sénat infrastructures et services de transports

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission du développement durable, monsieur le président de la commission des affaires économiques, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, M. Patrice Carvalho devait intervenir au nom du groupe GDR. Toutefois, des problèmes de santé le (...)

Développement durable Pt Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, je supplée cet après-midi mon collègue Patrice Carvalho, mais c’est avec plaisir et intérêt que j’interviens dans cette discussion générale. C’est en quelque sorte un retour aux sources, puisque j’ai siégé dans la (...)

Développement durable Pt convention Recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, l’examen du projet de loi autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires est l’occasion pour nous de nous pencher sur cet (...)

Développement durable Pt convention sur la protection physique des matières nucléaires

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre déléguée, monsieur le rapporteur, chers collègues, ce projet de loi d’approbation de l’amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires nous permet de débattre à nouveau de la question de l’énergie nucléaire. Bien évidemment, tout doit être fait pour assurer un (...)

Développement durable 2ème lect. diverses dispositions d’ordre cynégétique

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne, premier orateur inscrit. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, il y a eu un consensus cette nuit sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ; il semble qu’il y aura à nouveau consensus sur la proposition de loi que nous examinons (...)

Développement durable Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, les députés communistes, républicains et du parti de gauche renouvellent leur opposition totale à cette proposition de loi visant à empêcher l’exercice du droit de grève dans le transport aérien. Ce texte constitue une entaille de plus dans le (...)

Développement durable Mise en œuvre du principe de précaution

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord souligner la qualité du travail mené depuis plusieurs années par les rapporteurs de ce texte, qui ont souhaité traduire leur réflexion sur la mise en application du principe de précaution dans une proposition de résolution. En prolongement des différents travaux (...)

Développement durable Plan d’aménagement et de développement durable de Corse

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, j’ai l’impression de parler ici par procuration, avec une pensée pour mes amis communistes corses, en particulier pour Dominique Bucchini, le président de l’Assemblée de Corse. Le projet de loi relatif au plan d’aménagement et de développement (...)

Développement durable PLF 2012 : Ecologie, développement et aménagements durables

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le ministre, une nouvelle fois vous nous avez présenté un projet de budget sous ses plus beaux atours, glorifiant en commission le triptyque habituel du Gouvernement : responsabilité, efficacité, dynamisme. « Litanie, liturgie, léthargie » disait Edgar Faure en d’autres temps. Disons que vous faites religieusement (...)

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