Culture et éducation

Propositions de loi PL n° 384 - visant à garantir un droit à la scolarisation des enfants dans les écoles maternelles dès l’âge de deux ans

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Des réformes qui menacent le (...)

Propositions de loi PL n° 259 - visant à renforcer la protection des mineurs lors des séjours à l’étranger

- Intervention de

présentée par Madame la députée : Mme Marie-George BUFFET, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 22 août 2009, un accident de la route coûtait la vie à deux jeunes filles. Le groupe auquel elles appartenaient était parti pour 20 jours aux États-Unis dans le cadre d’une colonie de vacances proposée (...)

Propositions de résolution PR n° 238 - tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences des paris sportifs

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Nous savons tous la place qu’occupe la (...)

Propositions de loi PL n° 120 - cadre visant à permettre aux jeunes de prendre en main leur avenir

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Quand on demande aux jeunes ce à (...)

Propositions de loi PL n° 4521 - visant à renforcer la protection des mineurs lors des séjours à l’étranger

- Intervention de

présentée par Mme Marie-George BUFFET, députée. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 22 août 2009, un accident de la route coûtait la vie à deux jeunes filles. Le groupe auquel elles appartenaient était parti pour 20 jours aux États-Unis dans le cadre d’une colonie de vacances proposée par le comité (...)

Propositions de loi PL n° 4435 - visant à garantir un effectif maximum d’élèves par classe et à imposer le remplacement des enseignants absents dans un délai de 24 heures

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, En février 2011, à partir d’initiatives locales contre des fermetures de classe à Lécluse, à Lallaing ou encore à Aniche, un collectif de défense de l’école de la République regroupant des parents, des enseignants, des élus, des citoyens s’est constitué dans la région (...)

Discussions générales CMP - organisation des manifestations sportives et culturelles

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, le texte que vous nous soumettez est assez emblématique de la politique menée par le Gouvernement : c’est un texte sans ambition, juxtaposant une série de dispositions disparates. Il n’est pas au niveau (...)

Discussions générales Exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’aurai, pour parler de cette proposition de loi, un ton bien différent de celui de mon intervention sur le texte précédent, relatif (...)

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