Propositions de résolution

présentée par Madame et Messieurs M. Jacqueline FRAYSSE, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, François ASENSI, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Lundi 24 janvier 2012, plus de quatre ans après les premiers travaux, le centre hospitalier sud-francilien à cheval sur les villes de (...)

présentée par Madame et Messieurs Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 4 juin 2012, une délégation intersyndicale des salariés d’ArcelorMittal a exposé au Président de la République, et au ministre du (...)

présentée par Madame et Messieurs Jean-Jacques CANDELIER, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, François ASENSI, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La France entretient une relation très active avec le Cameroun. Ce pays est un de nos premiers partenaires en matière de coopération (...)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 4 juin 2012, une délégation intersyndicale des salariés d’ArcelorMittal a exposé au Président de la République, et au ministre du (...)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Patrick BRAOUEZEC, Marie-Hélène AMIABLE, Jean-Pierre BRARD, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacqueline FRAYSSE, Pierre GOSNAT et Roland MUZEAU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, I. LES FAITS Dès la fin du mois de février 2011, le chaos résultant de la guerre civile inter-tribale qui secoua la Libye a provoqué un exode massif : pour (...)

présentée par Monsieur le député : André CHASSAIGNE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi votée en 1898 sur les accidents du travail a instauré un droit à réparation pour les victimes. Pour autant, elle n’a prescrit, à l’adresse des entreprises, aucune mesure de prévention susceptible de protéger les salariés contre les accidents au travail et les maladies professionnelles. Depuis plus d’un siècle, (...)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Roland MUZEAU, Jacqueline FRAYSSE, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Martine BILLARD, Alain BOCQUET, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, André GERIN, Pierre GOSNAT, Jean-Paul LECOQ, Daniel PAUL, Jean-Claude SANDRIER et Michel VAXÈS, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, (...)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Martine BILLARD, Jean-Claude SANDRIER, Jean-Paul LECOQ, Marc DOLEZ, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Alain BOCQUET, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacqueline FRAYSSE, André GERIN, Pierre GOSNAT, Roland MUZEAU, Daniel PAUL et Michel VAXÈS, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, (...)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Alain BOCQUET, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Martine BILLARD, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacques DESALLANGRE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, André GERIN, Pierre GOSNAT, Jean-Paul LECOQ, Roland MUZEAU, Daniel PAUL, Jean-Claude SANDRIER et Michel VAXÈS, EXPOSÉ DES (...)

présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER et André GERIN, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Israël est un de nos premiers partenaires en matière de coopération sécuritaire et militaire. Celle-ci se concrétise principalement dans la formation, avec trois écoles nationales à vocation régionale, et l’accueil en France de nombreux stagiaires. Elle vise à l’aide à la réorganisation des (...)