Explications de vote et scrutins

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre délégué chargé du budget, monsieur le rapporteur général, chers collègues, nous achevons la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2013 dans un contexte économique et social marqué par l’accroissement des (...)

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre de l’économie et des finances, chers collègues, nous achevons le débat sur ce projet de loi organique avec le sentiment que l’austérité sera malheureusement au rendez-vous budgétaire. Avec le traité, puis (...)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, tout au long du débat sur ce traité de l’austérité, le Gouvernement a balayé, d’un revers de la main ou par des raisonnements fallacieux, nos arguments justifiant le rejet de ce (...)

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la gauche démocrate et républicaine. Mme Marie-George Buffet. Messieurs les ministres, monsieur le rapporteur, madame la présidente de la commission, chers collègues, il était urgent de se pencher sur l’accès des jeunes à l’emploi, tant leur situation est devenue insupportable. Leur taux de chômage est élevé : il atteint ou (...)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte comporte des risques d’atteintes majeures aux libertés publiques. Notre rejet se fonde sur deux raisons essentielles. Tout d’abord, nous sommes, par principe, opposés à la création d’un fichier centralisant les (...)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le vote de cette proposition de loi, le jour même de la clôture de nos travaux, donne un relief particulier à la fin de la législature. Son inscription à l’ordre du jour, alors qu’elle n’ira pas au bout de son parcours (...)

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, heureusement que je suis républicain car, à cet instant, la gauche est majoritaire ! Il suffirait que je renonce à mon intervention et (...)

. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) M. Roland Muzeau. Les députés du front de gauche voteront contre le projet de loi autorisant la ratification du mécanisme européen de stabilité. Si ce texte visait à mettre en place un fonds d’assistance aux États en difficulté au nom d’une véritable solidarité européenne, nous aurions pu y (...)

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR. Mme Marie-Hélène Amiable. « Il faut réformer la réforme » : voilà en quels termes le député Jacques Grosperrin traduisait il y a six mois l’échec de la masterisation de la formation des enseignants improvisée par le Président de la République en juin 2008. En effet, après le bilan sans appel dressé par son rapport en conclusion des (...)

M. le président. Au titre des explications de vote, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, si ce texte marque certes une avancée pour les milliers d’agents concernés par le dispositif d’accès à l’emploi titulaire comme pour ceux dont le contrat sera requalifié en contrat à durée (...)