Discussions générales

Nous examinons ici la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et à favoriser le répit des proches aidants. Ces troubles regroupent des affections variées, aux conséquences plus ou moins sévères : troubles du spectre autistique, troubles de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) ou encore troubles spécifiques (...)

La France est au cœur de l’histoire de l’olympisme. Pierre de Coubertin fut à l’initiative de la création du Comité international olympique, lui qui, en 1894 dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, décida de faire renaître les Jeux dans l’ère moderne. Nous le savons, ces Jeux étaient réservés aux hommes. Ce sont des femmes, comme la joueuse de tennis française Suzanne Lenglen – médaillée d’or en simple (...)

Judith Godrèche, Christine Angot, Vanessa Springora, Camille Kouchner, Adèle Haenel, Neige Sinno, Andréa Bescond, et d’autres que je ne citerai pas, vous êtes la fierté de la France. Merci à vous et à toutes les femmes qui ont pris la parole. Vos témoignages mettent en lumière l’ampleur des violences sexistes et sexuelles, et contribuent à briser le silence. Pourtant, encore aujourd’hui, nombre (...)

La présente proposition de loi, relative au Haut Conseil de stabilité financière, se veut avant tout une réponse à la crise du logement, en particulier à l’effondrement du nombre de crédits immobiliers accordés depuis deux ans. Elle ratera sa cible.
Sur les préludes du constat, nous pourrions nous entendre : depuis deux ans, l’augmentation des taux directeurs de la BCE, de 0 % à 4 %, a conduit à une (...)

Une semaine après avoir commémoré le génocide arménien, commis il y a 109 ans, nous étudions une proposition de résolution nous invitant à la reconnaissance d’un génocide qui s’y rattache mais qui a sombré dans l’oubli depuis 1925. Longtemps ignorées, ces persécutions furent perpétrées par l’Empire ottoman dès 1915 sur l’ensemble du territoire turco-persan. Cette année-là, plus de 250 000 (...)

Le programme de stabilité pour 2024 est une caricature encore plus grossière de la doxa libérale qui vous habite depuis 2017. Au prétexte d’une croissance et de recettes fiscales en berne – dont vous êtes responsables, messieurs les ministres – et d’une dette publique au nom de laquelle vous ne cessez de culpabiliser les Français, vous poussez cette année un peu plus encore la logique austéritaire et (...)

Nous procédons à l’ultime examen du second projet de loi de cette législature portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne.
Je voudrais en premier lieu soulever un problème de méthode, voire de démocratie. En 2021, j’avais, avec Jean-Louis Bourlanges, rédigé un rapport d’information sur les méthodes de transposition des directives européennes. Nous y rappelions – pour le (...)

Ce projet de loi technique, qui embrasse de nombreuses branches du droit, nous a été présenté en urgence, dans des délais particulièrement serrés. La rédaction issue des travaux de la commission mixte paritaire ne corrige pas les problèmes de fond que nous avions identifiés en première lecture en matière de protection des libertés fondamentales, de protection des mineurs, de pornographie, de régulation (...)

La présente proposition de loi d’Alexandre Le Maire, ou de Bruno Holroyd, je ne sais plus, n’a rien d’une initiative parlementaire émanant du groupe majoritaire. Une fois de plus, il s’agit d’un texte rédigé directement par Bercy : le rapporteur l’a en partie reconnu et c’est d’ailleurs Bruno Le Maire lui-même qui l’avait annoncé en janvier dernier.
Cette manœuvre permet au Gouvernement d’éviter de (...)

MOTION DE REJET PREALABLE
En septembre 1963, le général de Gaulle, alors en tournée d’inspection des premières constructions de centrales nucléaires, déclarait que l’énergie atomique « est, comme vous le savez tous, le fond de l’activité de demain ».
En tant que député communiste, je crois que demain est déjà là. Demain, c’est le réchauffement climatique et ses multiples conséquences, qui nous obligent à (...)