Discussions générales

Article traitant de Affaires sociales :

Affaires sociales PLF 2017 Travail et emploi (séance)

- Intervention de

Monsieur le président, madame la ministre, madame et messieurs les rapporteurs, chers collègues, les derniers chiffres du chômage auraient pu nous satisfaire puisque le nombre de demandeurs d’emploi sans aucune activité diminue en septembre, mais nous ne saurions passer sous silence le nombre d’inscrits à Pôle emploi toutes catégories confondues qui, avec six millions cinq cent mille personnes (...)

Affaires sociales Dialogue social et emploi - lect. définitive

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous voici en lecture définitive du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. Force est de constater que le texte que nous avons sous les yeux n’est pas très différent du projet de loi initial contre lequel nous nous sommes exprimés en première lecture. Sur la forme, il convient de noter que le débat (...)

Affaires sociales Maîtres d’ouvrage et donneurs d’ordre

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, madame la présidente de la commission des affaires européennes, monsieur le rapporteur de la commission des affaires sociales, madame la rapporteure de la commission des affaires européennes, la proposition de loi qui nous est soumise rappelle, dans l’exposé de ses motifs, que c’est le Traité de Rome de 1957 (...)

Affaires sociales Pn déblocatge exceptionnel de la participation et de l’intéressement

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François Hollande le 28 mars dernier, afin de relancer la consommation : « Je propose que la participation, (...)

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