Discussions générales

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, j’ai eu l’occasion de m’exprimer, en première lecture, sur cette proposition de loi. Elle est utile et nécessaire. Selon le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat, dit GIEC, le niveau moyen de la mer pourrait s’élever d’une hauteur comprise entre 23 et 51 centimètres au cours du XXIe siècle dans (...)

Discussion générale Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après la bonne nouvelle de l’entrée en vigueur de l’Accord de Paris sur le climat, qui représente un véritable succès, les déclarations enthousiastes se sont multipliées. En novembre, quelques jours avant la conférence de Marrakech, le gouvernement français n’hésitait pas à expliquer que nous avions, avec cet accord, (...)

Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteure, chers collègues, la proposition de loi qui nous est soumise aborde une question majeure, celle du changement climatique et de l’une de ses conséquences, l’élévation du niveau de la mer. Selon le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat, le GIEC, le niveau moyen de la mer pourrait s’élever d’une hauteur comprise (...)

Nous reviendrons en séance publique sur notre appréciation d’ensemble de ce budget. Aujourd’hui, je m’intéresserai à la politique nationale des transports, en particulier ferroviaires. Vous vous êtes voulu rassurant, monsieur le secrétaire d’État, mais je n’ai pas été convaincu par vos propos. La réforme, dont la mise en œuvre s’est poursuivie en 2016, a certes modifié en profondeur le système ferroviaire, (...)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, madame la rapporteure, monsieur le président de la commission, chers collègues, nous examinons cette semaine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à la suite de l’échec de la commission mixte paritaire du 25 mai dernier. Nous arrivons désormais presque au terme d’un processus (...)

La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le rapporteur, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord me réjouir, au nom de mon groupe, de la décision de la France de ratifier rapidement l’accord de Paris. C’est en effet en France, au Bourget, voici quatre mois, lors de la COP21, que 195 pays ont adopté, à l’unanimité, un accord de (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, les occasions sont rares dans cet hémicycle de traiter des enjeux de l’économie de la mer, qui représente pourtant un atout majeur pour notre pays et un formidable levier de croissance et d’emplois. Notre pays dispose en effet du deuxième domaine maritime mondial. Cela nous invite à conduire une politique (...)

Cette proposition de loi, inscrite à l’ordre du jour à l’initiative de nos collègues du groupe écologiste, répond à une préoccupation sanitaire majeure de notre époque. Comme d’autres l’ont dit avant moi, l’OMS évalue le nombre de décès liés aux substances chimiques à 5 millions par an, soit 8 % de la mortalité mondiale. Les populations sont exposées quotidiennement à des substances aux risques divers : (...)

La pollution de l’air est devenue en quelques années un sujet de préoccupation majeur. Les mesures qu’il convient de prendre en cas de pic intense de pollution font l’objet de débats et souvent de polémiques, pour plusieurs raisons. Les dispositions d’urgence affectent en effet le quotidien des populations et les autorités habilitées à les prendre sont donc hésitantes et diffèrent leurs décisions. (...)

La France est le deuxième pays européen producteur d’hydroélectricité. Au sein de cette filière, nous comptons un peu plus de 2 000 petites centrales sur 250 000 kilomètres de rivières, représentant un peu plus de 10 % de la production hydroélectrique nationale, ce qui n’est pas négligeable. Or cette activité subit aujourd’hui l’impact de l’application du principe de continuité écologique tel qu’il est (...)