Discussions générales

La Commission européenne a présenté le 2 décembre dernier, alors qu’au même moment la COP21 battait son plein au Bourget, la nouvelle mouture du paquet sur l’économie circulaire. Ce train de mesures touche à plusieurs directives sur les déchets, les emballages, les déchets d’équipements électriques et électroniques – les « DEEE » –, les piles et batteries et la mise en décharge. Malgré l’annonce de (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, la France demeure la première destination touristique du monde. Elle a, en effet, accueilli sur son sol 83,7 millions de visiteurs en 2014, soit une légère hausse de 0,1 % après une année 2013 elle-même favorable, puisqu’elle avait enregistré une progression de 2 % du nombre de touristes étrangers par rapport à l’année précédente. Ce (...)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, nous sommes conviés ce soir, plusieurs semaines après le délai initialement prévu, à examiner le texte de la proposition de loi de nos collègues Bruno Le Roux et Gilles Savary relative à la sécurité et à la lutte contre la fraude dans les transports publics. Ce texte prône des ajustements législatifs, réglementaires et contractuels relativement (...)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, quelques jours nous séparent de l’ouverture de la COP 21 au Bourget. Eu égard aux enjeux de ce sommet, il était souhaitable que la représentation nationale s’exprime sur ce sujet. Les deux propositions de résolution qui nous sont soumises nous offrent cette occasion. Elles énoncent toutes deux des (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission du développement durable, madame la rapporteure, ce projet de loi, que nous avons examiné, en première lecture, en septembre dernier, vise, pour l’essentiel, à transposer des directives européennes. Je citerai en particulier deux d’entre elles : celle du 12 juin 2013, relative à la sécurité des opérations (...)

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, monsieur le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, le projet de loi qui nous est soumis, nous propose de transposer dans notre droit plusieurs directives européennes dans le domaine de la prévention des risques. La première de ces directives concerne la sécurité des opérations pétrolières (...)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, depuis l’ouverture de nos débats en septembre dernier, nous portons sur ce projet de loi dit de transition énergétique une appréciation mitigée. Nous en partageons les ambitions, mais regrettons l’inadéquation entre l’ambition affichée et les moyens mis en œuvre. Nous sommes en outre hostiles à la démarche d’ensemble consistant à organiser la (...)

Madame la ministre, mesdames, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, nous procédons donc, après le débat au Sénat et l’échec de la commission mixte paritaire, à une nouvelle lecture de ce projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte comprenant les modifications qui ont été apportées au texte voté par l’Assemblée. Je souhaite tout d’abord redire combien notre groupe (...)

Question : Devenir des trains d’équilibre Le devenir des trains d’équilibre du territoire, les TET – plus connus sous le nom de trains « Intercités » – suscite les inquiétudes des usagers, des cheminots et des élus. La convention entre l’État et la SNCF relative à leur exploitation arrivera à échéance le 31 décembre 2015, après avoir été prolongée de deux ans. La commission sur l’avenir des trains (...)

Les éléments fournis par le cinquième rapport du Groupe international sur l’énergie et le climat soulignent l’urgence à agir et à accroître le niveau d’exigence de réduction des émissions de gaz à effet de serre, afin de limiter à 2 degrés l’augmentation de la température globale. Selon le GIEC, les émissions de dioxyde de carbone ont atteint leur plus haut niveau en quarante ans. La trajectoire actuelle (...)