Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, chers collègues, nous sommes conviés à nous prononcer sur une proposition de loi dont l’objet est, d’une part, de clarifier, au bénéfice des consommateurs, la composition du prix des billets, dans lesquels sont incluses les taxes d’aéroport, et, d’autre part, de rendre plus transparente et plus simple la procédure de remboursement des taxes d’aéroport lorsque le vol n’est pas effectué. Lire la suite.
Mardi, 21 juin 2016
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voici arrivés, le jour des trente-cinq ans de la fête de la musique, au terme de notre débat parlementaire sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine. Nous y travaillons de façon intense depuis l’été dernier. J’ai pu faire état de la satisfaction des députés du Front de gauche devant l’évolution positive de ce projet de loi entre la première mouture, déposée par le Gouvernement le 8 juillet 2015, et le texte adopté en première lecture le 7 octobre, le travail parlementaire ayant permis d’enrichir le projet initial sur chacun des chapitres, lui permettant ainsi de s’approcher de la grande loi sur la culture tant attendue par les professionnels et toutes les femmes et tous les hommes attachés à la culture. Lire la suite.
Mardi, 21 juin 2016
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi pour l’avenir de notre système de soins, portée par le groupe Les Républicains, et dont l’ensemble du contenu a été supprimé par la commission des affaires sociales. Lire la suite.
Jeudi, 16 juin 2016
Monsieur le Premier ministre, la mobilisation contre le projet de loi Travail ne faiblit pas. Quant à l’opposition à ce texte, elle reste majoritaire dans le pays. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, écologiste et républicain.) Ne perdez pas de vue qu’aux salariés s’ajoute une majorité de Français qui fait grève et manifeste par procuration.(Exclamations sur les bancs du groupe Les Républicains.) Au nom de mon groupeJe condamne, je condamne sans réserve les violences et les casseurs. Mais je pose la question : à qui profite le crime ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. – Vives protestations sur les bancs du groupe socialiste, écologiste et républicain et du groupe Les Républicains.) M. le président. Je vous en prie. M. François Asensi. Nous refusons tout amalgame avec les syndicalistes. M. Alain Chrétien. Vous êtes des irresponsables ! Lire la suite.
Mercredi, 15 juin 2016
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, peu connu du grand public, le rétablissement des liens familiaux est l’une des missions historiques de la Croix-Rouge. Consacrée par les conventions de Genève de 1949 et par leurs protocoles additionnels de 1977 – ratifiés par la France –, elle se décline en quatre activités : la recherche des membres de la famille ; l’appui à la démarche de réunification familiale lorsque la Croix-Rouge a retrouvé les proches ; la transmission de nouvelles familiales lorsque tous les autres moyens de communication sont bloqués ou inaccessibles ; la délivrance, enfin, de certains documents par le Comité international de la Croix-Rouge ou par les États pour faire valoir un droit – documents d’état civil, certificats ou attestations. Lire la suite.
Mercredi, 15 juin 2016
Motard depuis 1970, je suis effaré de voir comment les choses évoluent dans notre cité en matière de circulation sur les autoroutes. J’ai encore vécu un incident la semaine dernière, sur l’autoroute A10… Le phénomène prend des proportions inacceptables, sans parler de ce qui se passe en permanence sur le périphérique. Il y a deux ans, un nouveau règlement du Parlement et du Conseil européen a instauré différentes mesures afin de diviser par deux le son émis par les véhicules à moteur. Le bruit est en effet devenu un véritable problème de santé publique, portant atteinte à la qualité de la vie quotidienne de nombreux concitoyens et vécu parfois comme une véritable agression par ceux qui en sont les victimes. Lire la suite.
Mercredi, 15 juin 2016